Umalis Group
Home / Tag Archives: Cour constitutionnelle

Tag Archives: Cour constitutionnelle

Mali: un nouveau visage à la tête de la cour constitutionnelle

Au cours d’une réunion tenue dimanche à Bamako, les membres de la cour constitutionnelle malienne ont procédé à l’élection de leur président. Les 09 membres de la Cour, nommés vendredi dernier ont voté à l’unanimité, Amadou Ousmane Touré pour présider l’institution. Le nouveau président de la Cour constitutionnelle, ancien ambassadeur …

Voir Plus »

Togo : premier Conseil des ministres après la présidentielle, les décisions !

Réunis autour du Chef de l’Etat réélu, les ministres togolais ont tenu ce jeudi 05 mars, leur premier conseil. Soit deux jours après la proclamation des résultats définitifs de la présidentielle par la Cour Constitutionnelle. COMMUNIQUE SANCTIONNANT LE CONSEIL DES MINISTRES Le Conseil des ministres s’est réuni ce jeudi 5 …

Voir Plus »

La cour constitutionnelle consacre le nouveau président du Togo ce mardi

Les résultats définitifs de l’élection présidentielle du 22 février dernier seront connus ce mardi 03 Mars 2020. Ce verdict, selon les lois togolaise, sera rendu par la Cour Constitutionnelle. Rappelons que le 23 février dernier, la Commission électorale nationale indépendante (CENI) a procédé à la publication des résultats provisoires de …

Voir Plus »

Présidentielle au Togo : « ne franchissons pas à nouveau le Rubicon », prévient l’ACMT

Dans moins d’un mois, les Togolais de tout bord se rendront aux urnes pour élire un nouveau président. Redoutée par tous, la date du 22 février 2020 n’augure rien de bon, selon l’Association des Cadres Musulmans au Togo. L’ACMT sonne déjà l’alerte et entend prendre position pour la justice. DECLARATION …

Voir Plus »

Présidentielle au Togo : vers une rencontre Agbéyomé – Fabre ?

S’achemine-t-on vers une rencontre entre les deux grands leaders de l’opposition togolaise en lice pour la présidentielle de 2020 ? Dans un entretien accordé au confrère Afrika Stratégies France, le candidat unique des Forces Démocratique, Agbéyomé Kodjo se dit ouvert à un ‘face à face’ avec Jean-Pierre Fabre, l’ancien chef …

Voir Plus »

Togo/Agbéyomé Kodjo : « la question n’est pas de savoir si j’ai changé ou non »

Candidat unique des Forces Démocratiques, désigné par Mgr Kpodzro, l’ancien Premier ministre togolais sous le règne du feu Gnassingbé Eyadéma, Gabriel Messan Agbéyomé Kodjo est appelé à offrir au peuple togolais, ce dont il aspire depuis des lustres : l’alternance au sommet de l’Etat. Toutefois, l’antidote trouvé par le vieux …

Voir Plus »

Présidentielle au Togo : Agbéyomé souhaite échanger avec le gouvernement sur le cadre électoral

La coalition des Forces démocratiques, au travers d’un communiqué rendu public, a dénoncé d’énormes vices et irrégularités dans le cadre électoral devant conduire au scrutin présidentiel du 22 février prochain. Par conséquent, Agbéyomé Kodjo « appelle donc à une rencontre sans délai avec le gouvernement pour régler les différents problèmes inhérents …

Voir Plus »

Togo : 7 candidats (finalement) avalisés par la Cour constitutionnelle

Le verdict est tombé ! Finalement, sept (7) candidats restent dans la course pour la présidentielle du 22 février prochain. La Cour constitutionnelle vient de publier la liste des candidats retenus pour le scrutin. Sur les 9 candidats retenus par la Commission Electorale Nationale Electorale (CENI), seulement 7 dont le candidat …

Voir Plus »

Présidentielle au Togo : des manifestations populaires contre « un processus électoral vicié »

Les Forces du consensus démocratique ont annoncé pour les très prochains jours, de grandes manifestations populaires pour dénoncer ce qu’ils ont nommé « un processus électoral vicié ». En effet, au cours d’une conférence de presse tenue ce mercredi à Lomé, les Forces du consensus démocratique, composées d’organisations de la société civile, …

Voir Plus »

‘Togo Debout’ et ‘Synergie-Togo’ dénoncent l’illégalité de la Cour constitutionnelle

Dans le cadre de la recomposition de la Cour constitutionnelle, sept (7) des neuf (9) membres ont prêté serment la semaine dernière devant le Chef de l’Etat Faure Gnassingbé. Les deux membres restants seront nommés par le Sénat sauf que le pays ne dispose pas d’un sénat. Pour ‘Togo Debout’ …

Voir Plus »

Togo : la cour installée est ‘anticonstitutionnelle’, Me Raphaël Kpande-Adzare

Les membres de la cour constitutionnelle ont prêté serment hier lundi lors d’une cérémonie présidée par le chef de l’Etat Faure Gnassingbé. L’ancien président, Aboudou Assouma a été reconduit à sont ainsi que les anciens membres. Une composition qui pose problème selon Me Raphaël N. Kpande-Adzare. Voici son coup de …

Voir Plus »

Présidentielle au Togo : Jean-Pierre Fabre « les dispositions constitutionnelles ne sont pas respectées »

Alors que le dépôt de dossiers de candidature pour le compte de la présidentielle du 22 février prochain a démarré, la Cour constitutionnelle qui joue un rôle important dans le processus n’est pas au complet. Une situation que dénonce Jean Pierre Fabre, le candidat déclaré de l’Alliance Nationale pour le …

Voir Plus »

Togo : installation des nouveaux membres de la Cour Constitutionnelle

Les nouveaux membres de la Cour Constitutionnelle nommés et élus ont prêté serment ce lundi. C’était devant le Chef de l’Etat Faure Gnassingbé, des membres du gouvernement et des responsables des autres institutions de la République. Ils sont Amados-Djoko Kouami, Amekoudji Koffi Jerôme, Assouma Aboudou, Coulibaley Djobo Babakane, Massina Palouki, …

Voir Plus »

Togo – Cour Constitutionnelle : Aboudou Assouma et Amados-Djoko Kouami élus par le parlement

Pour le renouvellement des membres de la Cour Constitutionnelle, l’Assemblée nationale a élu mardi dernier, deux membres conformément à la Constitution. Il s’agit de Aboudou Assouma et Kouami Amados-Djoko. Aboudou Assouma, président de l’actuelle Cour Constitutionnelle depuis 2007 et Kouami Amados-Djoko, lui aussi membre de la plus haute juridiction du …

Voir Plus »

Togo/Présidentielle 2020 : voici pourquoi le CAR a claqué la porte à la réunion préparatoire

A l’initiative du gouvernement togolais, les différents partis prenants se sont retrouvés ce mardi 19 novembre 2019 pour échanger sur les enjeux liés à la présidentielle de 2020. Pouvoir et opposition n’étant pas d’accord sur les points retenus à l’ordre du jour, des partis dont le CAR du professeur Agboyibor …

Voir Plus »

RDC: le premier ministre Sylvestre Ilunga a déclaré ses biens

Conformément à l’article 99 de la constitution congolaise, Sylvestre Ilunga Illunkamba, le Premier ministre a présenté ce lundi la liste de son patrimoine à la Cour constitutionnelle du pays. Une injonction faite par l’institution à l’ensemble du gouvernement, mais aussi au chef de l’Etat dès leur prise de fonction, renseigne …

Voir Plus »

Législatives au Bénin: la Cour Constitutionnelle vient de proclamer ses résultats

Cinq jours après les élections législatives au Bénin, la cour constitutionnelle vient de proclamer les élus à l’Assemblée Nationale au titre de la huitième législature. La rédaction de Africa Top Success qui préfère s’abstenir pour le moment de tout commentaire, vous propose l’intégralité de la décision de la Cour. La …

Voir Plus »

RDC: audiences à la Cour constitutionnelle pour les candidats recalés

En République démocratique du Congo (RDC), le ministère public plaide pour que soient inscrites,sur la liste définitive des candidats à la présidentielle du 23 décembre, deux des six noms qui en avaient été écartés par la Commission électorale nationale indépendante (Céni), à savoir Samy Badibanga et Marie-Josée Ifoku. Les membres …

Voir Plus »

Présidentielle au Mali: trois candidats déposent des recours

Au Mali, après l’annonce des résultats provisoires du premier tour de la présidentielle, les candidats avaient jusqu’à ce samedi soir pour déposer leur recours devant la Cour constitutionnelle en cas de contestation. Le délai est maintenant expiré et au moins trois candidats ont saisi la haute juridiction. Aliou Diallo et …

Voir Plus »

Togo: la Cour constitutionnelle exige les élections législatives avant la fin d’année

Face à un dialogue de sortie de crise toujours à la traîne, la Cour constitutionnelle togolaise, somme le gouvernement et la commission électorale à organiser des scrutins législatifs d’ici la fin de l’année 2018. L’annonce a été faite à travers un communiqué le 12 juin, dernier rapporte l’AFP. Partant du …

Voir Plus »
Traduction »